Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et
visiteurs, ci-après l' »Utilisateur », du site https://www.galeriebernardbouche.com/ , ci-après le « Site », les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
L’édition du Site est assurée par GALERIE BERNARD BOUCHE SARL au capital de 16600 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 529212417 dont le siège social est situé au 123 RUE VIEILLE DU TEMPLE, 75003, PARIS,
Numéro de téléphone 0142726003,
Adresse e-mail : info@www.galeriebernardbouche.com .
N° de TVA intracommunautaire : FR45529212417
Le Directeur de la publication est BERNARD BOUCHE
ci-après l' »Editeur ».
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
L’hébergeur du Site est la société SCALEWAY, dont le siège social est situé au 8 RUE DE LA VILLE L’EVEQUE 75008 PARIS,
avec le numéro de téléphone : +330184130000
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non
et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect
de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers
et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit
d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site,
sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires
telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.